Agence du revenu du Canada
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Historique de transmission

Les participants de la TED en direct plus peuvent demander une liste de transmissions de déclarations T1 qu'ils ont transmises à l'Agence du revenu du Canada. Cette liste, qui portera sur la période entière de traitement sera disponible de la première journée de traitement jusqu'à la date courante.

Remarque : Les transmissions faites au moyen de la TED en direct ne seront pas incluses sur la liste.

Pour accéder à votre historique de transmission, allez dans le menu de gauche en-dessous de Transmettez; sélectionnez « En direct plus »; inscrivez votre numéro de la TED et votre mot de passe; et sélectionnez « Historique de Transmission » sur la page qui s'affiche.

La page « Sélection des critères pour l'historique de transmission » s'affichera. Vous devrez indiquer la date à laquelle vous voulez que la liste commence. Toutes les transmissions reçues à partir de cette date à compter de minuit seront affichées à l'écran.

Des liens figureront sur la liste pour vous permettre de voir les fichiers d'accusé de réception qui y sont associés. Vous n'aurez qu'à cliquer sur le nom du fichier.

De plus, à partir de la page d'accusé de réception, vous pouvez aussi demander que le fichier sélectionné vous soit transmis. Ce processus est comparable à l'option « Récupérer un fichier d'accusé de réception particulier », sauf que pour cette dernière vous devez connaître et inscrire le nom du fichier qui vous a été assigné lorsque vous nous avez envoyé la transmission.